Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLYVENT-VENTEC
Howden Solyvent-Ventec, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1663803
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2028

Présentation de la marque SOLYVENT-VENTEC

Déposée le 6 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Howden Solyvent-Ventec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLYVENT-VENTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Howden Solyvent-Ventec domicilié(e) 143 Rue de la République - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 657 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque SOLYVENT-VENTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOLYVENT-VENTEC arrivera à expiration en date du 6 juillet 2028.

Howden Solyvent-Ventec a également déposé les autres marques suivantes : "AQUILON" , AXIPAL , CENTRIPAL , BERNARD L'HERMITE , FOUGAL


Howden Solyvent-Ventec, Société par actions simplifiée - 143 Rue de la République - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 327657631


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation n°2119573 - Publication au BOPI 1998-31

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2008 n°2376387 - Publication au BOPI 2008-06-18

Inscription le 16 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°249552 - Publication au BOPI 1998-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 18 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476346 - Publication au BOPI 2008-06-18

Inscription le 7 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°671451 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2018 n°2681357 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-16

Ventilateurs, aérateurs, soufflantes, dépoussiéreurs, séchoirs, échangeurs thermiques et tous matériels pour des applications aéroliques et thermiques;tôlerie et chaudronnerie; machines pour la mise en oeuvre des matières plastiques, élastomères, thermodurcissables et matières similaires, notamment presses à injecter, presses à compression et machines à mouler et à former

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.